Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Groupe XV
M. Christophe Brochard
M. Roni Michaly

Numéro de dépôt :
4316963
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Groupe XV de Christophe Brochard

Présentation de la marque Groupe XV

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par monsieur Christophe Brochard et monsieur Roni Michaly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe XV »

Les déposants sont monsieur Christophe Brochard domicilié(e) 7 rue Herder - 67000 - Strasbourg - France et monsieur Roni Michaly domicilié(e) 20 rue Erwin - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roni Michaly domicilié(e) 20 RUE Erwin - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Christophe Brochard a également déposé les autres marques suivantes : XV GROUPE XV , Groupe Quinze


M. Christophe Brochard - 7 rue Herder - 67000 - Strasbourg - France

M. Roni Michaly - 20 rue Erwin - 67000 - Strasbourg - France


M. Roni Michaly - 20 RUE Erwin - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711003 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

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